Skip to content

Conditions d'utilisation

Conditions générales d'utilisation de ce site web.

Dernière mise à jour : mars 2026

En accédant au site web de l'Intercontinental Ensemble et en l'utilisant, vous acceptez les conditions générales suivantes.

Utilisation de ce site web

Ce site web est mis à disposition à titre informatif sur l'Intercontinental Ensemble et ses activités. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu de ce site à des fins personnelles et non commerciales, à condition de ne pas modifier le contenu et de conserver toutes les mentions de droits d'auteur et mentions légales.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web — y compris les textes, images, fichiers audio, vidéos, logos et éléments de design — est la propriété de Stichting Intercontinental Ensemble ou de ses concédants de licence, et est protégé par le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de ce contenu est interdite.

Limitation de responsabilité

Ce site web et son contenu sont fournis « en l'état », sans garantie d'aucune sorte. Stichting Intercontinental Ensemble ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site web.

Liens externes

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, des pratiques en matière de confidentialité ni de la disponibilité de ces sites.

Dons

Les dons effectués via ce site web sont traités par Donorbox, un prestataire de paiement tiers. Les transactions de dons sont soumises aux conditions d'utilisation et à la politique de confidentialité de Donorbox.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit néerlandais. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Amsterdam.

Modifications de ces conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une date de révision actualisée. La poursuite de l'utilisation du site web après toute modification vaut acceptation des conditions mises à jour.

Contact

Pour toute question relative à ces Conditions d'utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse intercontinental.ensemble@gmail.com ou nous écrire à : Stichting Intercontinental Ensemble, IJburglaan 159, 1086ZJ Amsterdam, Pays-Bas.